Étiquetage dans les autres pays

Australie – Nouvelle-Zélande

En Australie et en Nouvelle-Zélande, les aliments avec OGM sont obligatoirement étiquetés. Ainsi, les aliments transformés contenant plus de 1 % d’OGM ainsi que les fruits et légumes GM doivent être étiquetés. Les produits raffinés tels que les huiles, sans matériel d’origine GM résiduel (ADN, protéines), les produits de saveur (ex. : arômes dont la concentration finale en OGM est inférieure à 0,1 %) ainsi que les aliments préparés sur les lieux de vente sont exemptés de cette loi. De plus, dans les cas où la présence d’OGM est impondérable à la volonté du fabricant, les produits sont aussi exemptés de l’obligation d’étiqueter2.

Vous pouvez obtenir une information plus détaillée en accédant directement à l’adresse Internet suivante : http://www.foodstandards.gov.au/code/Pages/default.aspx

Japon

Au Japon, ce sont les caractéristiques du produit final qui déterminent si la présence d’OGM doit être indiquée sur l’emballage ou non. Par conséquent, l’étiquetage est non obligatoire pour les huiles et les sauces si le matériel GM d’origine est non détectable. Toutefois, certains aliments avec OGM doivent être étiquetés : le soja, le maïs, la pomme de terre, la luzerne, la betterave sucrée, la papaye, les graines de canola et de coton, ainsi que 33 aliments transformés ou semi-transformés dont :

  • Le tofu et le tofu frit
  • Les fèves de soya fermentées
  • Le lait de soya
  • La pâte miso
  • Les fèves de soya bouillies
  • La poudre de fèves de soya
  • Fèves de soya en conserve (ou embouteillées)
  • Fèves de soya frites
  • Les fèves de soya germées
  • Les fèves d’édamame
  • Fécule de maïs
  • Fécule de pommes de terre
  • Pommes de terre séchées
  • Aliments transformés à partir de pommes de terre
  • Aliments transformés à partir de luzerne
  • Maïs soufflé
  • Maïs congelé
  • Maïs en conserve
  • Aliments fabriqués à partir de farine de maïs
  • Aliments fabriqués à partir de maïs moulu
  • Aliments fabriqués à partir de maïs
  • Collation de maïs
  • Collation de pommes de terre
  • Pommes de terre congelées
  • Aliments transformés à partir de la betterave sucrière
  • Aliments transformés à partir de la papaye
  • L’ensemble des aliments transformés dont les aliments précédents font partie des ingrédients.

D’autres parts, des exemptions sont accordées aux additifs alimentaires, à la nourriture pour animaux et à tout produit dont la teneur en OGM des trois premiers ingrédients est de moins de 5 % du poids total de l’aliment1.

En ce qui concerne la mention d’ingrédients non issus du génie génétique, les lois japonaises restreignent cette pratique. En effet, un fabricant ne peut utiliser la mention non-OGM s’il n’existe pas d’équivalent GM pour un ingrédient.

Vous pouvez obtenir une information plus détaillée en accédant directement à l’adresse Internet suivante : http://www.maff.go.jp/e/jas/

Corée du Sud4

En Corée du Sud, les produits agricoles frais issus de cultures GM doivent comporter une identification mentionnant que ces aliments sont génétiquement modifiés. Les produits raffinés tels que les huiles, sans matériel d’origine GM résiduel (ADN, protéines) sont toutefois exemptés. En ce qui concerne les produits alimentaires transformés, 27 catégories de produits alimentaires ont été retenu par le Ministère de la sécurité alimentaire de la Corée et nécessite un étiquetage mentionnant la présence d’ingrédients GM si ceux-ci font partis des cinq premiers ingrédients de la liste des ingrédients de l’aliment. Finalement, en ce qui concerne la présence involontaire d’ingrédients ou d’aliments GM, les autorités coréennes ont fixé ce seuil à 3%.

Vous pouvez obtenir une information plus détaillée en accédant directement à l’adresse Internet suivante : http://www.fas.usda.gov/data/south-korea-agricultural-biotechnology-annual

Chine

En Chine, le soja, le canola, le maïs, le coton, les tomates et certains de leurs produits, comme l’huile de soya, la farine de maïs et la pâte de tomate, doivent être étiquetés, et ce, même si les éléments résiduels (ADN GM, protéines GM) de l’OGM ne sont pas détectables. Par exemple, dans les cas où un ingrédient tiers est fait à partir d’un aliment GM, son identification doit être faite de la façon suivante : huile de soya (fait à partir de soya d’origine transgénique)3.

Vous pouvez obtenir une information plus détaillée en accédant directement à l’adresse Internet suivante : http://www.fas.usda.gov/data/china-agricultural-biotechnology-annual-1

Amérique du Sud

En Argentine, l’étiquetage des aliments ou des ingrédients alimentaires avec OGM est obligatoire seulement s’ils ne sont pas équivalents à leur contrepartie classique (équivalence substantielle).

Au Brésil, tous les aliments et ingrédients alimentaires contenant plus de 1 % d’OGM doivent être étiquetés.

Au Mexique, l’approche mexicaine en matière de réglementation et d’étiquetage des aliments avec OGM s’harmonise avec celle du Canada et des États-Unis. L’étiquetage des aliments avec OGM n’est pas obligatoire au Mexique.